Demande rejetée, refusée ou accordée

Ma demande de subvention a été refusée ou rejetée : où trouver le motif ?

Pour connaitre le motif de rejet ou de refus de votre demande de subvention, vous devez accéder à votre dossier, et cliquer sur « Suivi de l’instruction de la demande ». Cela déplie l’historique des échanges avec le service instructeur (« Fil d’activité »). Et vous devriez y trouver le message et le motif en question.

Pour retrouver votre dossier de demande de subvention, vous devez cliquer, depuis l’accueil de votre compte asso, sur le bouton « Suivi des démarches > Voir les demandes de subvention ».

Si le message n’est pas suffisamment clair, nous vous invitons à contacter le service instructeur dont les coordonnées figurent à l’étape 1 de votre demande de subvention.

Que signifie “le dossier à été accordé” ?

Cela signifie que la subvention a été accordée et que la mise en paiement sera effectuée prochainement.
Pour le moment, le compte asso ne fait pas apparaître le montant accordé. Vous devez attendre de recevoir la notification d’accord de la part du service instructeur.

Quel est le montant de la subvention accordée ?

Pour le moment, le compte asso ne fait pas apparaître le montant accordé. Vous devez attendre de recevoir la notification d’accord de la part du service instructeur.

Quand ma subvention sera-t-elle versée ?

Une fois que votre demande a été accordée, vous devez attendre que le service instructeur vous transmette la notification d’accord, sur laquelle vous pourrez prendre connaissance du montant accordé.
Pour toutes les questions relatives aux subventions (subvention accordée ou rejetée, montant de la subvention, délais, date de versement, motif de refus…), vous devez contacter le service instructeur dont les coordonnées figurent à l’étape 1 de votre demande de subvention.